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Réinscription au Tableau
Les frais applicables à une réinscription régulière au Tableau de l’Ordre varient selon la date à laquelle vous redevenez membre, dû à une variation du montant de la prime d’assurance de la responsabilité professionnelle.
Pour l’exercice 2020-2021 (ces frais couvrent l’exercice se terminant le 31 mars 2021)
| Selon que votre réinscription est faite au mois de : | NOVEMBRE DÉCEMBRE, JANVIER, FÉVRIER | MARS |
|---|---|---|
| Frais de réinscription | 90,00 $ | 90,00 $ |
| Cotisation à l’OHDQ | 376,53 $ | 376,53 $ |
| TPS sur la cotisation à l’OHDQ et sur les frais de réinscription | 23,33 $ | 23,33 $ |
| TVQ sur la cotisation à l’OHDQ et sur les frais de réinscription | 46,54 $ | 46,54 $ |
| Contribution au financement de l’Office des professions | 29,00 $ | 29,00 $ |
| Assurance responsabilité professionnelle | 3,66 $ | 0,00 $ |
| Montant total à payer | 569,06 $ | 565,40 $ |
Si votre réinscription au Tableau de l’Ordre est faite à la suite d’un congé parental au plus tard 14 mois après la naissance ou l’adoption de votre enfant, le montant de la cotisation professionnelle est dégressif à compter du 1er août. Dans ce cas, les frais applicables varient selon la date à laquelle vous redevenez membre, dû à une variation des montants de la cotisation professionnelle et de la prime d’assurance de la responsabilité professionnelle.
Important
Pour bénéficier de cette réduction du montant de votre cotisation professionnelle, votre demande de réinscription au Tableau de l’Ordre doit être accompagnée d’une pièce justificative, soit une copie de l’acte, du certificat, de la déclaration de naissance ou du certificat d’adoption de votre enfant.
Si votre réinscription a lieu plus de 14 mois après la naissance ou l’adoption de votre enfant, la réduction de cotisation ne vous est pas applicable et les frais de réinscription s’appliqueront. (Vous référer à la réinscription régulière)
Pour l’exercice 2020-2021 (ces frais couvrent l’exercice se terminant le 31 mars 2021)
| Selon que votre réinscription est faite au mois de : | Novembre | Décembre, Janvier, Février | Mars |
|---|---|---|---|
| Frais de réinscription | – | – | – |
| Cotisation à l’OHDQ | 331,53 $ | 286,53 $ | 286,53 $ |
| TPS sur la cotisation à l’OHDQ et sur les frais de réinscription | 16,58 $ | 14,33 $ | 14,33 $ |
| TVQ sur la cotisation à l’OHDQ et sur les frais de réinscription | 33,07 $ | 28,58 $ | 28,58 $ |
| Contribution au financement de l’Office des professions | 29,00 $ | 29,00 $ | 29,00 $ |
| Assurance responsabilité professionnelle | 3,66 $ | 3,66 $ | 0,00 $ |
| Montant total à payer | 413,84 $ | 362,10 $ | 358,44 $ |
Si votre réinscription au Tableau de l’Ordre est faite à la suite d’un congé de maladie prolongé, le montant de la cotisation professionnelle est dégressif à compter du 1er août. Dans ce cas, les frais applicables varient selon la date à laquelle vous redevenez membre, dû à une variation des montants de la cotisation professionnelle et de la prime d’assurance de la responsabilité professionnelle.
Important
Pour bénéficier de cette réduction du montant de votre cotisation professionnelle, votre demande de réinscription au Tableau de l’Ordre doit être accompagnée d’une pièce justificative, soit la copie d’un certificat médical ou d’une attestation de la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST) ou encore de l’Assurance Emploi du Canada.
Pour l’exercice de 2020-2021 (ces frais couvrent l’exercice se terminant le 31 mars 2021)
| Selon que votre réinscription est faite au mois de : | Novembre | Décembre, Janvier, Février | Mars |
|---|---|---|---|
| Frais de réinscription | – | – | – |
| Cotisation à l’OHDQ | 331,53 $ | 286,53 $ | 286,53 $ |
| TPS sur la cotisation à l’OHDQ et sur les frais de réinscription | 16,58 $ | 14,33 $ | 14,33 $ |
| TVQ sur la cotisation à l’OHDQ et sur les frais de réinscription | 33,07 $ | 28,58 $ | 28,58 $ |
| Contribution au financement de l’Office des professions | 29,00 $ | 29,00 $ | 29,00 $ |
| Assurance responsabilité professionnelle | 3,66 $ | 3,66 $ | 0,00 $ |
| Montant total à payer | 413,84 $ | 362,10 $ | 358,44 $ |